Conseil communal du 21 octobre à 19h45

Séance du 21 octobre 2021 à 19h45

(Salle “Les 10 Bonniers” à Avin)

Ordre du jour

Séance publique

1. Information(s)
2. Scrl “Agence de développement pour la Province de Liège (SPI) – Proposition de la candidature d’un membre du groupe H+ au Conseil d’Administration – Décision
3. Complexe aquatique récréatif “Plopsaqua Hannut-Landen” – Vente de terrains – Décision
4. Désaffectation et vente d’un bien communal sis à Hannut (Moxhe), rue des Campagnes – Décision 
5. Patrimoine immobilier – Acquisition de parcelles de terrain par voie d’expropriation pour cause d’utilité publique – Décision
6. Eclairage intelligent d’une liaison cyclo-piétonne entre la rue de Tirlemont et l’avenue Paul Brien – Approbation des besoins 2021 et du recours à RESA intercommunale SA dans le cadre de la relation “In House” – Décision
7. Octroi d’une subvention à l’Asbl “APIC” – Décision et conditions d’octroi
8. Fabrique d’église de Crehen – Budget pour l’exercice 2022 – Réformation
9. Fabrique d’église de Wansin – Budget pour l’exercice 2022 – Réformation
10. Fabrique d’église de Lens-Saint-Remy – Travaux de remplacement du système de programmation des cloches de l’église – Octroi d’une subvention extraordinaire – Décision
11. Fabrique d’église de Lens-Saint-Remy – Travaux de peinture à l’église et au presbytère Octroi d’une subvention extraordinaire – Décision
12. Administration – Acquisition d’un logiciel de gestion des dossiers d’urbanisme et d’environnement – Approbation des conditions et du mode de passation
13. Budget communal pour l’exercice 2021 – Modifications n° 2 aux services ordinaire et extraordinaire – Approbation
14. Règlement établissant une taxe sur la collecte et le traitement des déchets issus de l’activité usuelle des ménages et assimilés
15. Règlement établissant, pour l’exercice d’imposition 2022, une taxe additionnelle à l’Impôt des Personnes Physiques (I.P.P.) – Adoption
16. Règlement établissant, pour l’exercice d’imposition 2022, une taxe additionnelle au précompte immobilier – Adoption
17. Prime d’encouragement au tri des déchets ménagers résiduels – Décision
18. Gestion des déchets ménagers issus de l’activité usuelle des ménages et assimilés – Fixation du taux du coût-vérité prévisionnel pour l’année 2022 – Décision
19. Mobilité – Wacy 2020 – Piwacy – Fiches projets – Décision
20. Organisation générale de l’enseignement fondamental pour l’année scolaire 2021/2022 sur base du Décret-cadre du 13 juillet 1998
21. Enseignement fondamental – Année scolaire 2021/2022 – Prise en charge d’un encadrement pédagogique complémentaire (octobre-décembre 2021) – Ratification d’une décision prise par le Collège communal
22. Académie communale “Julien Gerstmans” – Année scolaire 2021/2022 – Transfert d’une période de cours entre domaines d’enseignement – Décision
23. Académie communale « Julien Gerstmans » – Projet éducatif, projet pédagogique, projet d’établissement, règlement d’ordre intérieur du conseil des études, organigramme des cours, note de synthèse et règlement d’ordre intérieur de l’établissement – Modifications
24. Académie communale “Julien Gerstmans” – Année scolaire 2021/2022 – Calendrier des jours de classe – Approbation
25. Octroi d’une subvention  directe en numéraire à l’association “La Volière” – Décision et conditions d’octroi
26. Travaux de mise en conformité et contrats d’entretien des systèmes d’alarmes INCENDIE et INTRUSION existants et nouveaux – Approbation des conditions et du mode de passation
27. Procès-verbal de la séance publique du 23 septembre 2021 – Approbation

 

Séance à huis clos