Conseil communal en vidéoconférence

Afin de respecter la distanciation sociale et éviter la propagation du coronavirus, le Gouvernement wallon a pris la décision de permettre la réunion des conseils communaux par vidéoconférence.

Le Conseil communal de ce 22 octobre à 19H45 se déroulera par vidéoconférence.

Il suffira de cliquer sur le lien ci-dessous pour assister à la séance publique :
Séance publique conseil communal du 22 octobre 2020

Ordre du jour du Conseil

Ordre du jour

1. Information(s)
2. Centre Public d’Action Sociale – Election de plein droit d’un membre du Conseil de l’Action sociale – Validation
3. Acquisition de parcelles de terrain sises avenue Paul Brien – Décision et conditions
4. Logements communaux de Villers-le-Peuplier (rue de la Crosse), Crehen (rue de Thisnes), Poucet (rue des Mayeurs) et Hannut – Centre (Impasse Martin et route de Wavre) – Conditions d’accès et d’occupation – Approbation
5. Octroi d’une subvention directe en numéraire à la web radio « Radio Compile » – Décision et conditions d’octroi
6. Octroi d’une subvention directe en numéraire à l’Asbl « Futsal IP Hannut » – Décision et conditions d’octroi
7. Octroi d’une subvention directe en numéraire à l’Asbl « Hannut Squash » – Décision et conditions d’octroi
8. Octroi d’une subvention directe en numéraire à l’association « Floorball Club Hannut » – Décision et conditions d’octroi
9. Budget communal pour l’exercice 2020 – Modifications n° 2 aux services ordinaire et extraordinaire – Approbation
10. Financement des dépenses extraordinaires – Budget 2020 – Règlement de consultation – Approbation
11. Adoption d’un règlement établissant, pour l’exercice d’imposition 2021, une taxe additionnelle à l’Impôt des Personnes Physiques (I.P.P.) – Approbation
12. Adoption d’un règlement établissant, pour l’exercice d’imposition 2021, une taxe additionnelle au précompte immobilier – Approbation
13. Comptabilité fabricienne – Fabrique d’église de Wansin – Budget pour l’exercice 2020 – Modification n°1 – Approbation
14. Fabrique d’église de Lens-Saint-Remy – Budget pour l’exercice 2020 – Modification n° 2 – Réformation
15. Gestion des déchets ménagers issus de l’activité usuelle des ménages et assimilés – Fixation du taux du coût-vérité prévisionnel pour l’année 2021 – Décision
16. Rapport d’activités de l’écopasseur de l’année 2019 – Approbation
17. Organisation générale de l’enseignement fondamental pour l’année scolaire 2020/2021 sur base du Décret-cadre du 13 juillet 1998 – Approbation
18. Enseignement fondamental – Année scolaire 2020/2021 – Augmentation du cadre pédagogique dans l’enseignement maternel par suite de l’accroissement de la population (Ecole de Hannut I – Implantation scolaire de Lens-St-Remy) – Ratification d’une décision prise par le Collège communal
19. Enseignement fondamental – Année scolaire 2020/2021 – Augmentation du cadre pédagogique dans l’enseignement maternel par suite de l’accroissement de la population (Ecole de Hannut II – Implantation scolaire de Moxhe) – Ratification d’une décision prise par le Collège communal
20. Enseignement fondamental – Service à l’école et aux élèves – Périodes « Mission collective » – Appel à candidatures – Décision
21. Enseignement fondamental – Plan de pilotage de l’école de Hannut III – Approbation
22. Académie communale « Julien Gerstmans » – Année scolaire 2010/2021 – Calendrier des vacances, congés et jours de fonctionnement – Approbation
23. Académie communale « Julien Gerstmans » – Année scolaire 2020/2021 – Transfert d’une période de cours entre domaines d’enseignement – Décision
24. Création et/ou réparation de trottoirs pour l’année 2020 – Décision
25. Procès-verbal de la séance publique du 24 septembre 2020 – Approbation