Conseil communal en vidéoconférence

Afin de respecter la distanciation sociale et éviter la propagation du coronavirus, le Gouvernement wallon a pris la décision de permettre la réunion des conseils communaux par vidéoconférence.

Suite à la demande de certains conseillers, la Ville de Hannut a décidé de tester ce système. Le Conseil communal de ce 19 mai à 19H se déroulera par vidéoconférence.

Il suffira de cliquer sur le lien ci-dessous pour assister à la séance publique.
https://youtu.be/ofW219Fq1Iw

L’ordre du jour du Conseil est le suivant :

1. Informations
2. Intercommunale « RESA » – Convocation à l’assemblée générale ordinaire du 17 juin 2020 – Vote sur les points inscrits à l’ordre du jour – Décision
3. Intercommunale « IMIO »- Convocation à l’assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 – Vote sur les points inscrits à l’ordre du jour – Décision
4. Remise d’un cadeau lors de la mise à l’honneur de certains membres du personnel admis à la retraite – Convention à conclure avec l’ASBL « Cellule de Gestion du CentreVille – Approbation
5. Crise sanitaire actuelle liée à la propagation du virus COVID-19 – Proposition de l’Asbl « Conférence des élus Meuse-Condroz-Hesbaye » – Commande de masques de type FFP2 ou KN95 – Ratification d’une décision prise en urgence par le Collège communal du 23 mars 2020
6. Crise sanitaire actuelle liée à la propagation du virus COVID-19 – Proposition de l’Asbl « Conférence des élus Meuse-Condroz-Hesbaye » – Commande de masques en tissu pour la population hannutoise- Ratification d’une décision prise en urgence par le Collège communal du 14 avril 2020
7. Crise sanitaire actuelle liée à la propagation du virus COVID-19 – Proposition de l’Asbl « Conférence des élus Meuse-Condroz-Hesbaye » – Commande de masques en tissu pour la population hannutoise- Ratification d’une décision prise en urgence par le Collège communal du 17 avril 2020
8. Décret du 29 mars 2018 modifiant le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation en vue de renforcer la gouvernance et la transparence dans l’exécution des mandats publics au sein des structures locales et supra-locales et de leurs filiales – Etablissement d’un rapport de rémunération écrit reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations ainsi que des avantages en nature perçus dans le courant de l’exercice comptable précédent, par les mandataires, les personnes non élues et les titulaires de la fonction dirigeante locale – Adoption
9. Rapport sur les subventions octroyées et contrôlées au cours du second semestre de l’année 2019 – Prise de connaissance
10. Lotissement d’un bien immeuble sis rue de la Justice – Acquisition d’une parcelle de terrain – Décision
11. Plan de Cohésion Sociale (PCS) – Rapport financier pour l’année 2019 – Ratification d’une décision prise par le Collège communal
12. Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 – Représentation communale au sein de la commission d’accompagnement – Décision
13. Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 – Convention de partenariat à conclure avec l’Asbl « Le Maillon » pour l’année 2020 – Approbation
14. Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 – Convention de partenariat à conclure avec l’Asbl « Inter-Actions » pour l’année 2020 – Approbation
15. Logements de l’ancien Hôtel de Ville et de l’ancienne gendarmerie – Modification du contrat de bail-type et des conditions de location – Approbation
16. Avenant à la convention de partenariat conclue en vue de la mise en place de la Maison de l’Emploi de Hannut – Approbation
17. Octroi d’une subvention à l’Asbl « APIC » – Décision et conditions d’octroi
18. Développement du service citoyen pour les jeunes en Belgique – Motion et engagements de la Ville – Approbation
19. Octroi de subventions dans le cadre du concours « Robotix’s Junior » – Décision et conditions d’octroi
20. Octroi d’une subvention à l’Asbl « Basket Club Hannut  » – Décision et conditions d’octroi
21. Octroi d’une subvention à l’association  » Cyclo Club Crehen » – Décision et conditions d’octroi
22. Cross International de Hannut – Avenant à la convention de subventionnement conclue avec la Province de Liège – Approbation
23. Octroi d’une subvention à l’Asbl « F.C. Hannut Athlétisme » – Décision et conditions d’octroi
24. Octroi d’une garantie d’emprunt à l’Asbl « Royal Tennis Club Hannutois » – Décision
25. Octroi d’une subvention à l’Asbl  » Hesbaye Motor Club  » – Décision et conditions d’octroi
26. Octroi d’une subvention à l’Asbl  » Patro Lensois – Jeunes » – Décision et conditions d’octroi
27. Procès-verbal de la vérification de la caisse communale pour la période du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 – Prise de connaissance
28. Comptes communaux pour l’exercice 2019 – Approbation
29. Rapport annuel du Directeur financier – Prise de connaissance
30. Budget communal pour l’exercice 2020 – Modifications n°1 aux services ordinaire et extraordinaire – Approbation
31. Délibération générale adoptant des mesures d’allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19
32. Régie Communale Autonome d’Hannut – Comptes annuels et rapport d’activités pour l’exercice 2019 – Approbation
33. Etablissement d’un règlement communal fixant le tarif des entrées scolaires à la piscine ou au complexe aquatique – Adoption
34. Mise en place du projet « CREASHOP-Villes » – Annexe à la convention de partenariat – Décision
35. Exploitation d’une salle de jeux de hasard, rue de Huy, 1 – Convention à renouveler avec l’exploitant – Décision
36. Adhésion à la centrale de marchés du FOREM DMP 1600264-MPF160831 portant sur l’acquisition et la maintenance d’équipements et de composants d’infrastructure réseaux de sécurité « FORTINET » – Ratification d’une décision prise par le Collège communal
37. Adhésion à la centrale de marchés du FOREM DMP2000242 prenant cours le 1er décembre 2020 portant sur l’acquisition et la maintenance d’équipements et de composants d’infrastructure réseaux de sécurité « FORTINET » – Ratification d’une décision prise par le Collège communal
38. Fabrique d’église de Blehen – Compte pour l’exercice 2019 – Réformation
39. Fabrique d’église de Grand-Hallet – Compte pour l’exercice 2019 – Réformation
40. Fabrique d’église de Lens-Saint-Remy – Compte pour l’exercice 2019 – Réformation
41. Fabrique d’église de Wansin – Compte pour l’exercice 2019 – Réformation
42. Fabrique d’église d’Abolens – Compte pour l’exercice 2019 – Réformation
43. Fabrique d’église de Poucet – Compte pour l’exercice 2019 – Réformation
44. Fabrique d’église de Hannut – Compte pour l’exercice 2019 – Approbation
45. Fabrique d’église de Petit-Hallet – Compte pour l’exercice 2019 – Approbation
46. Fabrique d’église de Thisnes – Compte pour l’exercice 2019 – Approbation
47. Fabrique d’église de Villers-le-Peuplier – Compte pour l’exercice 2019 – Approbation
48. Fabrique d’église d’Avin – Compte pour l’exercice 2019 – Approbation
49. Fabrique d’église de Bertrée – Compte pour l’exercice 2019 – Approbation
50. Fabrique d’église de Crehen – Compte pour l’exercice 2019 – Approbation
51. Fabrique d’église de Thisnes – Budget pour l’exercice 2020 – Modification n°1 – Réformation
52. Fabrique d’église de Lens-Saint-Remy – Budget pour l’exercice 2020 – Modification n°1 – Approbation
53. Fabrique d’église de Hannut – Budget pour l’exercice 2020 – Modification n°1 – Approbation
54. Fabrique d’église d’Avernas-le-Bauduin – Versement d’un subside extraordinaire dans le cadre des travaux de maintenance à la toiture de l’église – Décision
55. Fabrique d’église de Thisnes – Installation d’un système de vidéosurveillance autour de l’église – Octroi d’une subvention extraordinaire – Décision
56. Projet d’opération de rénovation urbaine – Décision de principe et définition d’un périmètre provisoire
57. Mission d’auteur de projet pour l’étude d’une opération de rénovation urbaine – Hannut centre – Approbation des conditions et du mode de passation
58. Convention de partenariat à conclure avec la section « Les Bruants » de l’Asbl « Les Cercles des Naturalistes de Belgique » pour l’année 2020 – Approbation
59. Mandat à donner à l’intercommunale « Intradel » dans le cadre des actions de prévention à mener en matière de déchets pour l’année 2020 – Décision
60. Convention de partenariat à conclure avec l’Asbl « Natagora Hesbaye Mediane » en vue de mener des actions de sensibilisation à l’environnement au cours de l’année 2020 – Approbation
61. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à l’organisation de la circulation et du stationnement sur la Place Maquet à Hannut – Modification
62. Enseignement fondamental – Déclaration de vacance d’emplois pour l’année scolaire 2019/2020 – Décision
63. Enseignement fondamental – Année scolaire 2019/2020 – Augmentation du cadre pédagogique dans l’enseignement maternel par suite de l’accroissement de la population (école de Hannut I) – Ratification d’une décision prise par le Collège communal
64. Enseignement fondamental – Année scolaire 2019/2020 – Prise en charge d’un encadrement pédagogique complémentaire (février à juin 2020) – Ratification d’une décision prise par le Collège communal
65. Académie communale « Julien Gerstmans » – Déclaration de vacance d’emplois pour l’année scolaire 2019/2020 – Décision
66. Académie « Julien Gerstmans » – Adhésion à des programmes de cours du CECP – Approbation
67. Académie communale « Julien Gerstmans » – Année scolaire 2019/2020 – Prise en charge d’un encadrement pédagogique complémentaire (février à juin 2020) – Ratification d’une décision du Collège communal
68. Opération de développement rural – Rapport annuel 2019 – Approbation
69. PIC 2019-2021 – Entreprise de rénovation de l’égouttage et de réfection de la voirie rue Louis Snyers à Hannut – Désignation d’un bureau d’études – Approbation des conditions et du mode de passation
70. PIC 2019-2021 – Entreprise de rénovation de l’égouttage et de réfection de la voirie rue de Villers à Hannut – Désignation d’un bureau d’études – Approbation des conditions et du mode de passation
71. Marché public d’acquisition d’un autocar et de reprise d’un ancien – Avis rectificatif – Approbation – Ratification d’une décision prise en urgence par le Collège communal
72. Marché public d’acquisition d’un autocar et de reprise d’un ancien – Approbation des conditions et du mode de passation de ce marché – Ratification d’une décision prise en urgence par le Collège communal
73. Procès-verbal de la séance publique du 30 janvier 2020 – Approbation